La Martinière

MENTIONS LÉGALES

EDITEUR DU SITE

Sarl VINGT QUATRE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 300.000 euros
12 Rue de Sully
17410 St  Martin de Ré
511850836 RCS La Rochelle
Tél : 05.46.01.84.45
contact@la-martiniere.fr

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Mr Xavier Cathala – contact@la-martiniere.fr

 

DÉVELOPPEMENT

NIOU, Agence Web, La Rochelle

6 promenoir du Drakkar, Le Gabut
17000 La Rochelle
www.niou.net

 

HÉBERGEMENT

INFOMANIAK NETWORK

Rue Eugène-Marziano 25, Genève, Suisse

 

RÉDACTION DES CONTENUS DU SITE

Elisabeth Schwartz pour l’agence NIOU

 

DROITS DE REPRODUCTION

L’intégralité de ce site avec son contenu relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Stéphane Bahic et Frédéric Baron-Morin

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBRETÉS

Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Numéro 1874924

En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment nous écrire : contact@la-martiniere.fr

 

Responsabilité de LA MARTINIERE – GARANTIE

Les produits fournis par LA MARTINIERE bénéficient, conformément aux dispositions légales :

–  de la garantie de conformité,
–  de la garantie contre les vices cachés affectant les Produits retirés par le client et les rendant impropres à la consommation.

Toute garantie est exclue en cas de mauvaise conservation de la part du client, comme en cas de force majeure. La garantie de LA MARTINIERE est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice.
Afin de faire valoir ses droits, le client devra, sous peine de déchéance de toute action s’y rapportant, informer LA MARTINIERE, par écrit, de l’existence des vices dans un délai maximum de 48 heures à compter du retrait des Produits pour retourner ceux-ci à LA MARTINIERE à fin d’échange ou de remboursement, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les 7 jours de leur retrait.
Pour les vices cachés, le délai dans lequel le client devra en informer LA MARTINIERE est de 48 heures à compter de la survenance du vice et le délai de retour de sept jours à compter de la survenance du vice.
Le renvoi des Produits doit être accompagné de la facture.
L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par LA MARTINIERE, des produits retournés par le client.

Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le site Internet ne doivent pas constituer à elles seules la base d’engagement du Client qui ne peut se dispenser de prendre connaissance du descriptif des produits les accompagnant. Elles ne sauraient donc à elles seules engager la responsabilité de LA MARTINIERE.

LA MARTINIERE ne sera pas considéré comme responsable ni défaillant si elle apporte la preuve que tout retard ou inexécution est consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française, ou est imputable au client ou au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat.

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